Location de services Association Jurassienne des Institutions pour Personnes Agées et Fondation pour l'Aide et les Soins à Domicile Jura
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Version des GAV
Allgemeinverbindlicherklärung:
01.08.2013 - 30.04.2016 (GAV Personalverleih)
Publikationsdatum:
01.01.2012 /
Publikation gültig ab:
01.02.2012 - 30.04.2016 (Branchen-GAV)
Contrat d'entreprises (plusieurs entreprises dans le canton de Jura)
Kriterienauswahl
(32
von
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GAV-ÜbersichtGeltungsbereicheörtlicher GeltungsbereichContrat d'entreprises (plusieurs entreprises dans le canton de Jura)betrieblicher GeltungsbereichS'applique aux collaboratrices des établissements suivants: Foyer les Planchettes; Résidence la Courtine; Résidence Claire-Fontaine et La Fondation pour l’Aide et les Soins à domicile (FAS).
Article 1persönlicher GeltungsbereichS'applique aux collaboratrices, engagées régulièrement ou provisoirement, occupées à temps complet ou à temps partiel.
Le corps médical, les directrices et les directrices-adjointes, les apprenties, les stagiaires et les temporaires sous contrat avec une agence de placement ne sont pas concernés par la présente CCT.
Article 1.2AuskünfteAuskünfte / Bezugsadresse / paritätische KommissionCommission paritaire professionnelle suisse de la location de services (SPKA)
Weltpoststrasse 20
Case postale 272
3000 Berne 15
031 350 22 16
www.tempservice.chHinweise GAV PersonalverleihRapport aux autres CCT:
La CCT Location de services est également applicable là où une autre convention de travail s'applique pour une entreprise locataire de services. Le cas échéant elle reprend, à l’exclusion de ses propres dispositions, les dispositions concernant les salaires et la durée du travail visées à l’art. 20 LSE (RS 823.11) et à l’art. 48a OSE (RS 823.111) des CCT en vigueur dans l’entreprise locataire de services :
- qui font l'objet d'une décision d'extension, ou
- qui représentent, en tant que réglementations sans extension, des conventions entre partenaires sociaux, selon listes annexe 1,
- ainsi que d'éventuelles dispositions relatives à la retraite-vieillesse flexible selon l’art. 20 LSE.
Ne sont pas reprises les dispositions concernant l'assurance d'indemnité journalière maladie, la prévoyance professionnelle, les contributions pour l'exécution et la formation continue, pour autant que les solutions prévues dans la présente CCT soient au moins équivalentes à celles retenues par la CCT étendue en vigueur pour les branches.
Dans les entreprises locataires de services dotées de conventions collectives de travail sans extension, qui ne figurent pas dans l'annexe 1 de la présente CCT, les dispositions de la CCT de la branche du travail temporaire s'appliquent dans leur intégralité. Les dispositions portant sur les salaires minimums selon art. 20 de la CCT de la branche du travail temporaire sont exclues de ce champ d'application dans les entreprises de l'industrie chimique et pharmaceutique, de l'industrie des machines, de l'industrie graphique, de l'industrie horlogère, de l'industrie alimentaire et des produits de luxe ainsi dans les entreprises des transports publics.
Durée d'engagement:
- Pour prestations qui sont définies par la durée d'engagement du travailleur dans l'entreprise de location de services (exceptions: temps d'essai et délai de congé): périodes de travail qui sont fournies dans la même entreprise de location de services en une période de 12 mois seront additionnées.
- Vingt-deux jours rémunérés de travail, vacances et jours fériés, maladie et accidents = un mois.
CCT de la branche du travail temporaire: articles 3 et 5ArbeitsbedingungenLohn und LohnbestandteileLöhne / MindestlöhneLa rémunération tient compte du profil de compétences de la fonction et des connaissances, des aptitudes et de I'expérience de la personne engagée. Elle est calculée sur la base de la grille des salaires suivante: | Grille des salaires dès 2010 | Classe 1 | Classe 2 | Classe 3 | Classe 4 | Classe 5 | Classe 6 | Classe 7 | Classe 8 |
|---|
| échelon 0 | CHF 3'400.-- | CHF 3'720.-- | CHF 4’038.-- | CHF 4'463.-- | CHF 4'994.-- | CHF 5'527.-- | CHF 6’058.-- | CHF 6'589.-- | | échelon 1 | CHF 3'554.-- | CHF 3'888.-- | CHF 4'313.-- | CHF 4'768.-- | CHF 5'271.-- | CHF 5'830.-- | CHF 6'331.-- | CHF 6'885.-- | | échelon 2 | CHF 3'690.-- | CHF 4’036.-- | CHF 4'559.-- | CHF 5’040.-- | CHF 5'503.-- | CHF 6’089.-- | CHF 6'573.-- | CHF 7’149.-- | | échelon 3 | CHF 3'803.-- | CHF 4'158.-- | CHF 4'777.-- | CHF 5'281.-- | CHF 5'703.-- | CHF 6'311.-- | CHF 6'772.-- | CHF 7'367.-- | | échelon 4 | CHF 3'897.-- | CHF 4'263.-- | CHF 4'967.-- | CHF 5'490.-- | CHF 5'873.-- | CHF 6'499.-- | CHF 6'941.-- | CHF 7'550.-- | | échelon 5 | CHF 3'979.-- | CHF 4'351.-- | CHF 5’128.-- | CHF 5'669.-- | CHF 6’019.-- | CHF 6'658.-- | CHF 7’088.-- | CHF 7'709.-- | | échelon 6 | CHF 4’046.-- | CHF 4'426.-- | CHF 5'267.-- | CHF 5'821.-- | CHF 6’138.-- | CHF 6'791.-- | CHF 7'208.-- | CHF 7'840.-- | | échelon 7 | CHF 4’105.-- | CHF 4'490.-- | CHF 5'375.-- | CHF 5'941.-- | CHF 6'238.-- | CHF 6'902.-- | CHF 7'312.-- | CHF 7'952.-- | | échelon 8 | CHF 4'155.-- | CHF 4'545.-- | CHF 5'461.-- | CHF 6’034.-- | CHF 6'323.-- | CHF 6'996.-- | CHF 7'402.-- | CHF 8’051.-- | | échelon 9 | CHF 4’200.-- | CHF 4'594.-- | CHF 5'524.-- | CHF 6’107.-- | CHF 6'398.-- | CHF 7’078.-- | CHF 7'482.-- | CHF 8’138.-- | | échelon 10 | CHF 4'240.-- | CHF 4'640.-- | CHF 5'589.-- | CHF 6'178.-- | CHF 6'463.-- | CHF 7’151.-- | CHF 7'553.-- | CHF 8’216.-- | | échelon 11 | CHF 4'279.-- | CHF 4'679.-- | CHF 5'649.-- | CHF 6'245.-- | CHF 6'528.-- | CHF 7’222.-- | CHF 7'621.-- | CHF 8'289.-- | | échelon 12 | CHF 4'316.-- | CHF 4'720.-- | CHF 5'705.-- | CHF 6'308.-- | CHF 6'588.-- | CHF 7'289.-- | CHF 7'686.-- | CHF 8'361.-- | | échelon 13 | CHF 4'352.-- | CHF 4'762.-- | CHF 5'758.-- | CHF 6'365.-- | CHF 6'643.-- | CHF 7'350.-- | CHF 7'754.-- | CHF 8'434.-- | | échelon 14 | CHF 4'388.-- | CHF 4'798.-- | CHF 5'807.-- | CHF 6'419.-- | CHF 6'693.-- | CHF 7'405.-- | CHF 7'813.-- | CHF 8'499.-- | | échelon 15 | CHF 4'421.-- | CHF 4'836.-- | CHF 5'856.-- | CHF 6'472.-- | CHF 6'743.-- | CHF 7'460.-- | CHF 7'875.-- | CHF 8'565.-- |
Remarque : la contribution à la prime caisse-maladie (CHF 70.-- / mois) n’est pas comprise dans la grille des salaires. Article 7.2 et annexe 4Lohnkategorien| Classe | Fonction |
|---|
| 8 | Infirmière-cheffe | | 7 | Infirmière cheffe de service/Responsable SD; Responsable Animation | | 6 | Intendante; Responsable AD | | 5 | Chef de cuisine; Agent technique; Infirmière; Assistante administrative; Physiothérapeute; Animatrice socioculturelle; Ergothérapeute | | 4 | Gouvernante; Responsable de restaurant | | 3 | Assistante en aide et en soins; Assistante en soins; Cuisinier; Agent de maintenance; Employée d'intendance; Animatrice EMS; Agente administrative | | 2 | Auxiliaire en aide et en soins; Aide soignante | | 1 | Aide infirmière; Employée de restaurant; Employée de nettoyage; Aide-animatrice; Employée de buanderie; Employée de nettoyage FAS; Employée administrative; Employé de cuisine; Employé technique |
Article 7.1 et annexe 3LohnerhöhungPour information:
Au début de chaque année, la collaboratrice a droit à une augmentation de salaire correspondant à un échelon, ceci jusqu'à ce que le maximum de la classe du traitement de la fonction soit atteint. La première augmentation intervient au plus tôt après une année civile complète d'activité.
Article 7.8Jahresendzulage / 13. Monatslohn / Gratifikation / DienstaltersgeschenkeLe treizième salaire est versé en décembre de chaque année.
Article 7.5LohnauszahlungLe versement du salaire doit avoir lieu au moins une fois par mois et, en fait, au plus tard le 5 du mois suivant directement le mois de travail.
CCT de la branche du travail temporaire: article 23LohnzuschlägeÜberstunden / ÜberzeitLes heures supplémentaires doivent être compensées dans les trois mois par des congés de durée équivalente. Si cette compensation ne peut se faire sans compromettre la bonne marche du service, l'employeur rétribue les heures de travail supplémentaires en versant le salaire normal majoré de 25%.
Article 3.7Nachtarbeit / Wochenendarbeit / AbendarbeitTravail de nuit (20h00 - 07h00):
Au besoin, la collaboratrice accomplira du service de nuit jusqu'à concurrence de quatre semaines consécutives. Après une période de service de nuit, elle est libérée de cette obligation pour une durée atteignant au moins le double du dernier service accompli.
Article 3.4Schichtarbeit / PikettdienstLe service de piquet donne droit à une compensation en temps équivalente à 1 jour de travail (8 heures 24 minutes) pour 100 heures de piquet et à une indemnisation en argent de CHF 4.--/heure de piquet.
Article 3.6Arbeitszeit und freie TageArbeitszeit42h/semaine
Article 3.1Ferien| Âge | Vacances |
|---|
| Jusqu’à l’âge de 20 ans révolus | 6 semaines | | Autres | 5 semaines | | Dès 40 ans d’âge et 10 ans de service | 6 semaines | | Dès 50 ans d’âge révolus | 6 semaines |
Le droit à 6 semaines de vacances entre en vigueur au 1er janvier de l’année qui suit l’âge, respectivement les années de services requis. Article 3.12bezahlte arbeitsfreie Tage (Absenzen)| Occasion | Jours payés |
|---|
| Mariage de la collaboratrice | 3 jours | | Décès du conjoint, d’un enfant, des parents | 3 jours | | Décès des grands-parents, des beaux-parents | 1 jour | | Décès des frères, soeurs, beaux-frères, belles-soeurs | 1 jour | | Naissance d’un enfant ou adoption | 1 jour | | Inspection et libération du service militaire | 0.5 jour | | Recrutement | 1 jour | | Déménagement (chambre exclue) | 1 jour (ce congé n’est pas donné pendant la période d’essai) | | Soigner un membre de sa famille (conjoint, enfant, père et mère) atteint d’une maladie grave (sur présentation d’un certificat médical) | jusqu'à 3 jours |
Article 3.14bezahlte FeiertageLes jours fériés payés sont au nombre de douze par année.
Article 3.13LohnausfallentschädigungenKrankheit / UnfallMaladie:
- Assurance pour une indemnité journalière (perte de gain) obligatoire
- max. 2 jours de carence
- Primes: travailleurs payent max. 50% des primes (max. 3% la première année du contrat, puis 2.5%)
- Prestations: au moins 80% du salaire moyen, pour autant que l'empêchement de travail soit au moins de 25%.
Prestations en espèces:
- travailleurs actifs dans des entreprises locataires de services où une CCT étendue est en vigueur: durant 720 jours sur une période de 900 jours
- travailleurs soumis à la LPP en vertu de cette CCT pour le travail temporaire: durant 720 jours sur une période de 900 jours
- travailleurs qui ne sont ni actifs dans une entreprise locataire de services où une CCT étendue est en vigueur, ni soumis à la LPP en vertu de cette CCT pour le travail temporaire: durant 60 jours sur une période de 360 jours
Ne sont pas reprises les dispositions concernant l’assurance d’indemnité journalière maladie, la prévoyance professionnelle et les contributions pour l’exécution et la formation continue, pour autant que les solutions prévues dans la présente CCT soient au moins équivalentes à celles retenues par la CCT étendue en vigueur pour les branches.
CCT de la branche du travail temporaire: articles 3.2, 28, 29 et 30Mutterschafts- / Vaterschafts- / ElternurlaubCongé de paternité: 1 jour
CCT de la branche du travail temporaire: articles 15 et 17Militär- / Zivil- / ZivilschutzdienstLes indemnités sont dues après le temps d'essai, sous le régime d'un contrat de travail de durée indéterminée:
- 80% du salaire pour une durée de 4 semaines par an au maximum
- après deux ans d'engagement ininterrompu, 80% du salaire selon échelle bernoise
Si les prestations du régime des allocations pour perte de gain sont supérieures à celles de l'employeur, la différence revient au travailleur.
CCT de la branche du travail temporaire: article 16Berufliche Vorsorge BVGLes employeurs et les travailleurs sont tenus selon les dispositions de la LPP de s'affilier auprès d'une institution de la prévoyance professionnelle.
Le règlement doit garantir au moins les points suivants:
Obligation de s'assurer:
| Qui | Obligation de s'assurer |
|---|
| Travailleurs avec obligation d'entretien d'enfants | obligatoirement dès le 1er jour | | Autres travailleurs | facultativement dès le 1er jour | | Travailleurs au bénéfice d'une durée de contrat indéterminée ou de contrats qui ont été conclus pour une période de plus de 3 mois | obligatoirement dès le 1er jour | | Travailleurs avec contrat de durée déterminée au-dessous de 3 mois | pas d'obligation de les assurer, possibilité (selon volonté) | | En cas de prolongation d'un contrat préexistant à plus de 3 mois | obligatoire dès que le collab. en a connaissance | | Dès la 14e semaine de travail | toujours obligatoire |
Pour toutes les prestations qui sont définies par la durée d'engagement du collaborateur dans l'entreprise de location de services, les périodes de travail qui sont fournies dans la même entreprise en une période de 12 mois seront additionnées.
Le salaire mensuel assuré doit être calculé et assuré selon l'exemple suivant:
| |
|---|
| Salaire horaire, dont les cotisations AVS sont déduites (à partir du 1.1.2015: max. CHF 38.65 - correspond au maximum LPP calculé à l'heure) | CHF 25.75 | | Montant de coordination à déduire | CHF 11.25 | | Salaire horaire assuré (min. CHF 1.60) | CHF 14.50 | | Multiplié par les heures de travail effectives durant le mois | 150 | | Salaire mensuel assuré | CHF 2'175.-- |
Les cotisations "maximales" et "minimales" ainsi que le "montant de coordination" changent à toute adaptation de la LPP. Elles seront saisies par la fondation 2e pilier de swissstaffing dans swisstempdata et publiées chaque fois en temps voulu.
CCT de la branche du travail temporaire: article 31BeiträgeParitätische Fonds / Vollzugsbeiträge / WeiterbildungsbeiträgeContributions professionnelles:
| Qui | Contribution |
|---|
| Employé-e-s | 0.7% du salaire | | Employeurs | 0.3% du salaire |
Les contributions remplacent toutes les contributions des CCT figurant sous art. 3.
CCT de la branche du travail temporaire: articles 7 et 8Arbeits- / DiskriminierungsschutzArbeitssicherheit / GesundheitsschutzLes bailleurs de services doivent instruire les conseillers en personnel et les collaborateurs concernant la sécurité au travail et confirmer cela sur le contrat d'engagement.
CCT de la branche du travail temporaire: articles 7.2 et 26KündigungKündigungsfristCCT de la branche du travail temporaire: articles 10 et 11Sozialpartnerschaftparitätische OrganeVollzugsorganeForme: association de composition paritaire; La direction est assurée par Unia pour ce qui concerne le domaine de l’application et par swissstaffing pour ce qui concerne celui de la formation. Le fonds social est géré par la fondation 2e pilier de swissstaffing.
Commissions paritaires professionnelles régionales (RPKA):
- 12 mois au plus tard après l’entrée en vigueur de la déclaration de force obligatoire, trois commissions, définies par région linguistique, sont en place
- Compétences: contrôl des dispositions de la CCT, prononciation des peines conventionnelles
SPKA et RPKA peuvent ordonner et faire aboutir des contrôles de gestion visant à vérifier le respect de la CCT (SPKA assure la coordination)
CCT de la branche du travail temporaire: articles 7, 8, 32, 33, 34, 35 et 36KonfliktregelungenSchlichtungsverfahrenInstance de recours:
- Il est créé une Commission de recours.
- Composition: respectivement de deux représentants des employeurs et des travailleurs désignés par l’Assemblée générale de l’association Fonds paritaire d’application, de formation et social pour le secteur de la location des services.
- Tâches: La Commission de recours examine et tranche les recours des intéressés dirigés contre la SPKA et la RPKA et portant sur les décisions d’assujettissement, les décisions de constatation, les peines conventionnelles prononcées, les décisions découlant des contrôles, notamment sur la prise en charge des frais de contrôle, les décisions concernant les demandes de soutien de la formation et les décisions concernant les demandes de soutien de mesures relevant de la protection de la santé et de la sécurité au travail.
CCT de la branche du travail temporaire: articles 39 et 40FriedenspflichtDes travailleurs ne seront pas placés, en tant que briseurs de grève, dans des entreprises locataires qui font la grève conformément à la loi.
CCT de la branche du travail temporaire: article 9.1Folge bei VertragsverletzungVoir articles 37 et 38
» CCT Association Jurassienne des Institutions pour Personnes Agées et Fondation pour l'Aide et les Soins à Domicile (version 2009) (210 KB, PDF)» CCT AJIPA et FAS annexe 4 (grille des salaires 2010) (17 KB, PDF)» CCT AJIPA et FAS annexe 3 (structure des fonctions) (7 KB, PDF)
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